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Marques déposées par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE UNION DE COOPERATIVES A CAPITAL VARIABLE
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" LE HAUT PAYS "
Marque expirée - Marque en non vigueur

" LE HAUT PAYS "
LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE UNION DE COOPERATIVES A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
98750434
Date de dépôt :
14/09/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2018

Présentation de la marque " LE HAUT PAYS "

Déposée le 14 septembre 1998 par la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE UNION DE COOPERATIVES A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " LE HAUT PAYS " »

Le déposant est la société LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE UNION DE COOPERATIVES A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 0 ZI LES CONSACS,83170 BRIGNOLES (dossier no 2377464) - 83170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 265 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE domicilié(e) 0 ZI LES CONSACS,83170 BRIGNOLES (dossier no 2377464) - 83170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " LE HAUT PAYS " est expirée depuis le 14 septembre 2018.

LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE UNION DE COOPERATIVES A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : 'L'INSOLITE' , CELLIER DES GARRIGUES , Estandon Fines Bulles , 'CUVEE DES LYS' , 'TERRE ROUGE' , " LE JAS DU ROY " , 'REVE BLEU' , BRISE MARINE


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE UNION DE COOPERATIVES A CAPITAL VARIABLE - 0 ZI LES CONSACS,83170 BRIGNOLES (dossier no 2377464) - 83170 - France - SIREN 316265016


LE CERCLE DES VIGNERONS DE PROVENCE - 0 ZI LES CONSACS,83170 BRIGNOLES (dossier no 2377464) - 83170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°484826 - Publication au BOPI 2008-11-10

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2008 n°2377464 - Publication au BOPI 2008-06-27

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

" Boissons alcolisées (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie) ".